Nous parlerons plus précisément du respect des normes européennes (et françaises), mais les informations données seront également valables/adaptables pour d'autres pays.

Pour un produit vendu en Europe, le respect des normes européennes, destinées à protéger à la fois la santé du consommateur et parfois aussi celle de l'environnement, est essentiel, que se soit pour les produits fabriqués en Europe ou importés depuis l'étranger.

En tant qu'importateur, il vous reviendra la responsabilité du respect de ces normes. C'est à vous de la garantir, et les services de l'Etat pourront à tout moment venir la contrôler:

- Lors de l'entrée en Europe des marchandises importées : par contrôle direct sur marchandise (très rare), ou généralement en vous demandant de présenter la preuve qu'un minimum de tests ont été passés avec succès en présentant un certificat. Les douanes en feront d'ailleurs la demande quasi systématique pour les imports par container, toutefois les résultats de tests demandés peuvent varier et vont dépendre de nombreux paramètres : il y a d'une part les tests physiques, des normes d'étiquetage (au minimum, le fameux logo CE), et d'autre part les tests chimiques propres aux produits. Pour les tests chimiques, la réglementation Européenne dans sa directive REACH, banni les concentrations trop importantes de très nombreux éléments chimiques. Toutefois, fort heureusement, les douanes n'iront que très rarement vous demander de fournir des certificats REACH. Il y aurait en effet tellement de tests à effectuer (pour chaque élément chimique, et pour chaque couleur/matériau impliqué dans le produit) que si tous les tests possibles devaient être faits, le coût de ces derniers dépasserait alors parfois de plusieurs ordres de grandeur la valeur de la production importée ! Les douanes n'ont d'autre choix que d'être pragmatiques, elle vous demanderont donc d'avoir pris toutes les mesures 'raisonnables' pour vous assurer de la conformité aux normes.

- Lors de la mise sur le marché, par exemple sur contrôle inopiné en magasin des services de l'état.

Toute la grande question, c'est : qu'est-ce qui est raisonnable?

Réponse : ça... dépend. De quoi ?

> de la valeur de l'envoi. (plus c'est important, plus les certificats exigés seront contraignants)
> de la quantité pour chaque produit différent de l'envoi. (plus il y a de produits différents, et moins il est réaliste pour les douanes de vous obliger à fournir chaque certificat correspondants)
> de la variété de matériaux impliqué dans les produits importés. On vous demandera REACH par exemple, si vous importez un container entier d'un produit réalisé dans une seule matière, par exemple, des matériaux de construction en PVC.
> la destination du produit. Est-il destiné à être vendu directement tel quel ? Est-ce un échantillon destiné à tester la marchandise avant commande ? Où est-ce une pièce qui va être ensuite transformée, utilisée dans la fabrication du produit final ?
> le publique cible. Si c'est destiné à être utilisé par des bébés ou des enfants, ce sera forcément bien plus contraignant. Les jouets pour enfants vont nécessairement avoir à passer par des tests EN-71.
> J'ai même vécu le cas, où un produit éducatif a été jugé NON CONFORME aux normes européennes et fait retiré du marché, vendu en magasin pour enfants; mais CONFORME, lorsque le produit à été vendu aux enseignants et utilisé en classe !!!
> SURTOUT, si ce type de produit à rencontré des gros problèmes par le passé : il y a régulièrement des scandales, soit dû à certains fabricants peu scrupuleux utilisant des produits particulièrement toxiques dans leur production, soit des gens qui se sont blessés en utilisant des produits mal conçus/de mauvaise qualité. Vous pouvez être sur que si votre type de produit à pu poser un risque par le passé, la demande de certificats risque d'être particulièrement exigeante. Quand bien même ce ne serait pas une exigence des douanes, il faut à tout prix être très vigilant, et effectuer autant de tests qu'économique faisable, car peu d'entreprises peuvent réussir à survivre à un scandale...

Mais alors, quelles normes doivent respecter mon produit ?

REACH, et toutes les normes CE relatives au produit en question. Pour la plupart des produits transformés, personne n'ira jamais vérifier que c'est bien conforme à REACH, les tests coûtant trop cher, mais il peut être dans certains cas judicieux d'obtenir du fabricant les certificats de conformité de ses propres fournisseurs de matières premières. Pour CE, bien souvent et pour des produits déjà existants, les usines disposent déjà de certificats qu'il vous suffira de leur demander; toutefois pour des commandes normalement importantes ou un produit nouveau / très personnalisé, il faudra faire réaliser des tests. C'est d'ailleurs ma recommandation. Car les usines ont parfois la fâcheuse habitude d'envoyer pour tests des échantillons réaliser avec grand soin, alors que la production elle même utilise des matériaux de moindre qualité, ou un process de fabrication plus rapide. Les résultats de tests sont alors trompeurs.

Concrètement, comment procéder ?

La première chose à faire est de contacter les douanes françaises/de votre pays. Leur demander pour votre produit si des certificats sont exigés et lesquels.

Lorsque la situation l'exige (selon les enjeux financiers et le type de produit), des demandes de cotations seront envoyées à plusieurs labos de tests, parmi les plus connus (SGS, TUV, Veritas, etc). Vous serez confrontez à un premier choix : dois-je faire les tests en Chine ou en France ?

S'il est vrai que les partenaires et douanes préfèreront instinctivement et auront plus confiance en des tests fait près de chez eux, dans la pratique, ces sociétés de labos sont internationales et tentent d'effectuer des tests d'une rigueur absolue. En effet, si les résultats de tests devaient être différents entre les pays (ou entre labos), leur réputation en prendrait un coup, ce qu'ils ne peuvent se permettre. Ce qu'il ne faut pas, c'est choisir un labo local chinois peu connu qui serait proposé par l'usine par exemple.

Le choix de faire les tests en Chine a plusieurs avantages :

1/ Ils sont généralement moins chers qu'en France.
2/ Les résultats sont fournis bien plus vite. Ceci vous permettra ainsi dans le cadre d'une production classique de faire tester une production AVANT d'en avoir réglé le solde (le solde pouvant généralement être réglé plusieurs semaines après le départ bateau de la marchandise, avant son arrivée au port de destination)

Si vous avez pris la décision d'effectuer vos propres tests, il peut-être intéressant de faire rajouter dans le contrat d'achat (la proforma invoice) ce qui se passera en cas d'échec aux tests (généralement, production à refaire aux normes + prise en charge par l'usine du coût des nouveaux tests à effectuer, toujours chez le labo internationalement reconnu de votre choix.)